Annonces officielles du Conseil Comtal (sous SG Datan)

Invité

Citation :

Annonces officielles du Conseil Comtal (sous SG Datan) Poitou-2717867

Annonces officielles du Conseil Comtal (sous SG Datan) Lettrine_a-2717723

tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Les conseillers du Comté du Poitou ont procédé ce jour à la reconnaissance du 35ème Comte du Poitou, à savoir :

Sire Datan l’Epervier, Seigneur de Dampierre sur Boutonne, est nommé par ses pairs à la fonction de Comte du Poitou.

Le Comte dans son pouvoir souverain et après avoir recueilli l'avis des conseillers a pourvu aux offices du Comté du Poitou, à savoir :

A l'Économie

Dame Alizielle, Dame de Nanteuil, est nommée Bailli.
Sire Pano, Seigneur de Civray, est nommé Commissaire au Commerce.
Messire Brisson, est nommé Commissaire aux Mines.

A la Justice

Sire Theudrik, Seigneur de Saint-Savin, est nommé Procureur.
Dame Oane de Surgères, Baronne de Luçon, est nommée Juge.
Sire Xavix, Seigneur de Beaurepaire, est nommé Prévôt des maréchaux.
Dame Béatrice Madeleine dict Bettym est nommé Assistante juridique.

A l’État-Major

Messire Choupi22 est nommé Capitaine.
Sire Gauvhin de Plantagenêt, Seigneur de Saint-Georges de Montaigu est nommé Connétable et responsable des Conseils d'Expert.
Dame Melinora de Falsbourg Penthièvre, Dame de Cugand, est nommée Intendante de l’Ost.

A la Diplomatie

Monseigneur Jehan de Proisy Fortunat, Vicomte d'Olonne, Seigneur de L'Hermenault, Seigneur de Montmilcent est nommé Chancelier.
Sa Grandeur Icie de Plantagenêt, Comtesse de Salbart, Vicomtesse de Bressuires est nommée Ambassadrice extraordinaire du Ponant.
Sire Jake de Valombre, Seigneur de Chanteloup & Montoiron est nommé Porte-parole.

Par delà les monts, les rivières et les terres, le Poitou a parlé !

Donné par nous, Datan l’Epervier, Comte du Poitou.
En notre château de Poitiers, le conseil comtal entendu,
Le 28ième jour du mois de mars de l'an de grâce 1459.

Annonces officielles du Conseil Comtal (sous SG Datan) Poitoujdz3

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Invité

Citation :: oitevines, poitevins,

Eh non, nous n’avons pas oublié la levée d’impôts. La collecte va avoir lieu, selon la coutume poitevine à compter du 4 avril 1459 jusqu'au 11 avril 1459. Le taux d'imposition sera de 11 écus par champs et 14 écus par échoppe. Tout poitevin ne payant pas ses impôts ira à l'encontre de l'intérêt commun et risquera de se voir mis en procès.

Donné par nous, Datan l’Epervier, Comte du Poitou
En notre château de Poitiers, le conseil comtal entendu,
Le 29ème jour du mois de mars de l'an de grâce 1459.

Invité

Citation :: tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

Nous, Datan l’Epervier, Comte du Poitou, faisons savoir

Que Messire Karlomans, mairie de Niort, ayant quitté la ville, avons autorisé Messire Anagor à reprendre la municipalité et en assurer l’intérim.

Nul danger ou menace n'est à déceler dans cette décision. Le Comté se doit de garantir la stabilité de ses villes et qu'elle ne laissera pas tomber les niortais.

Les élections municipales actuelles suivent son cours afin qu’un nouveau maire légitimement reconnu par le peuple puisse rapidement gérer les intérêts de la ville de Niort.

Nous remercions la milice civile, l’Ost, la légion, comme les niortais d’avoir participé à la reprise de la maire.

Afin que le Poitou soit en paix !

Donné par Sa Grandeur Datan l’Epervier, Comte du Poitou
En le Château de Poitiers, ce 31ème jour du mois de mars de l’an de grâce 1459.

Invité

Citation :: tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

Que nous, Datan l’Epervier, Comte du Poitou informons les poitevins que l’article « Le Ponant prend son indépendance » paru ce 1er avril de notre an de grâce 1459 dans la gazette de l’AAP rédigé par le Sieur Nicolas de Firenze est bel et bien une invention tout droit sorti de l’imaginaire du rédacteur.

Si nous évoquons cette blague de mauvais goût aujourd’hui, c’est simplement pour éviter aux Poitevins de s’inquiéter. Une décision d’une telle importance n’aurait jamais été prise sans consultation de la volonté des peuples qui composent le Ponant.

Nous ne perdrons pas notre temps à communiquer hors Poitou, tellement cet article indigne d'une telle institution ne vaut pas le coup qu’on s’y attarde, mais la Reyne, ainsi que les membres du Ponant ont demandé à ce que l’AAP publie un démenti.

Nous déplorons le manque de célérité et de professionnalisme ainsi que l’attitude de l’AAP à ne pas encore avoir écrit une quelconque infirmation, mettant le doute dans l’esprit du peuple des provinces attachées à la Couronne de France.

Donné par nous, Datan l’Epervier, Comte du Poitou,
Au château de Poitiers le septième jour du mois d'avril 1459.

Invité

Citation :: tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En vue des événements récents sur notre territoire, nous déclarons la fermeture totale de nos frontières pour une durée indéterminée afin de garantir la sécurité de notre comté et de sa population.

A ce titre, tout ressortissant étranger se présentant à nos frontières pour entrer en Poitou doit au préalable en demander l’autorisation au Sire Xavix, Prévôt des maréchaux.

Les étrangers du Comté présents en nos terres disposent d'un délai de 48 heures pour rejoindre la frontière la plus proche. Ils devront pour ce faire indiquer leur départ au lieutenant de la ville où ils se trouvent. Cette mesure ne concerne pas les étrangers actuellement en procès qui ne peuvent quitter la ville où ils ont été assignés.

Toute installation sur les terres du Poitou (changement de résidence IG) sera soumise a l'accord écrit du Prévôt ou du Comte durant cette période de fermeture des frontières.

Toute personne manquant au présent décret se verra poursuivre pour trouble à l’ordre public ou toute personne tentant de franchir les frontières sans y avoir été autorisée, risquerait de connaître la force de nos armées.

Nous invitons les poitevins à éviter les déplacements sur les routes durant cette fermeture des frontières suite aux différentes manœuvres militaires de nos armées présentes sur le territoire. Nulle volonté belliqueuse n'est à déceler dans cette décision. Cette force se veut principalement dissuasive et protectrice de nos villes en cas de danger.

Donné par nous, Datan l’Epervier, Comte du Poitou,
Au château de Poitiers le huitième jour du mois d'avril 1459.

Invité

Citation :: u nom de sa Grandeur Datan l’Epervier, Comte du Poitou,

Par la Grâce du Très Haut, A tous présents et à venir,

Dame Lafarmacienne, chef de port La Rochelle ayant besoin de s’absenter quelques jours, et après avoir prit conseil auprès des conseillers comtaux, nous avons décidé de nommer temporairement Messire Azzazelo à cette fonction.

Nous remercions Dame Lafarmacienne pour les bons et loyaux services effectués durant son travail et espérons la retrouver bientôt à son poste.

Que cet édit entre en vigueur le huitième jour du mois d’avril de notre an de grâce 1459.

Datan l’Epervier, Comte du Poitou

Visiteur Nombre de messages : 2116 Date d'inscription : 15/12/2006

Pour information cher PP (pépé^^?), j'ai ouvert un sujet là:

https://chancellerie-poitou.forum2jeux.com/t1266-annonces-comtales

Car cette partie de la chancellerie est ouverte à tous. Alors qu'ici c'est limité aux ambassadeurs poitevins

Invité

Pardon, je n'avais pas vu Neutral

Bonjour Messire jake, pour info, des annonces parue en chancellerie du Périgord-Angoumois :

kahhlan a écrit:

Les frontières de Bourgogne sont fermées

Citation :

Annonces officielles du Conseil Comtal (sous SG Datan) Entete11

A la Noblesse de Bourgogne
Aux porteurs de toison
Aux Bourguignons
A nos alliés
Aux feudataires
A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront

Salut!

Nous, Eusaias Blanc Combaz, Duc de Bourgogne, faisons savoir :

Que les frontières de Bourgogne sont fermées dès aujourd’hui. Que tous les non Bourguignons en nos terres doivent demander des Laissez-passer. Ceux qui n’en auraient pas, doivent sous 48 heures quitter le territoire, ou seront mis en procès avec des peines maximales et battus à mort par nos armées si jamais elles venaient à leur mettre la main dessus.

Ainsi nous demandons à ce que, et ce dès aujourd'hui :

Tous les soldats intègrent les armées.
Tous les nobles se préparent à la mobilisation.
Tous les réservistes se préparent à la mobilisation.
Tous les toisonnés se préparent à la mobilisation.
Tous les volontaires de nos campagnes, bourguignons, bourguignonnes se fassent connaitre auprès du Capitaine Jusoor de Blanc Combaz en indiquant le lieu ou ils se trouvent.

Pour Dieu, la Couronne, la Bourgogne !

Faict à Dijon le quatorzième Jour du mois d’avril de l'An mil quatre cent cinquante neuf, au Palais des ducs de Bourgogne.

Annonces officielles du Conseil Comtal (sous SG Datan) Signsaias11

Annonces officielles du Conseil Comtal (sous SG Datan) Signsaias11

Annonces officielles du Conseil Comtal (sous SG Datan) Bourgognejxg4

Citation :: A tous ceux qui la présente ordonnance liront ou se feront lire,

Nous, Fabien de la Fléchère Marigny, Duc du Bourbonnais-Auvergne, en raison des menaces graves contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants, après évaluation des risques avec le Conseil, ainsi que l’Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux, conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l’ordonnance suivante l’état de siège dans le cadre de la loi martiale.

En conséquence, il est désormais interdit à toute personne non résidente du Bourbonnais-Auvergne de pénétrer et séjourner dans le duché sans autorisation. Toute personne concernée par cette interdiction est sommée de quitter nos terres dans les 3 jours à venir, sauf cas de dérogation accordée par nous même, par le Prévôt des maréchaux ou par le Capitaine. Toute personne emménageant dans le duché après publication de cette ordonnance sera toujours considérée comme étrangère au duché et devra quitter le duché ou demander autorisation d’y séjourner.

Les déplacements à l’intérieur du duché sont autorisés mais nous ne saurions trop conseiller aux habitants du duché de rester chez eux car nos forces armées patrouillent toutes les nuits sur nos routes pour déloger les personnes suspectes et les récalcitrants.

Tout groupe armé quelle que soit sa composition, non identifié comme appartenant à une institution officielle du Bourbonnais-Auvergne, à savoir la Maréchaussée ou la Compagnie d'Ordonnance du BA, est désormais interdit et doit dès lors être immédiatement détruit sauf autorisation accordée par nous même exclusivement suite à une demande justifiée.

En cas de non respect des conditions de la loi martiale, les contrevenants sont passibles de poursuites pour Trouble à l’ordre public.

La loi martiale prend effet immédiatement et n'est pas limitée dans le temps, et durera jusqu'à ce que le conseil ducal la lève.

Faict à Clermont, le 19 avril 1459

Fabien de la Fléchère Marigny, Duc du Bourbonnais-Auvergne

Citation :

Par Saint Maurice, Protecteur des Savoyards !
Du Duc de Savoie et de son Conseil Ducal,
A la Noblesse, au Clergé et au Peuple de Savoie,

Fermeture des Frontières

Après conseil du Roi de Lotharingie, et consultation du Conseil Ducal, Nous, Raoul, Duc de Savoie ordonnons la fermeture immédiate des frontières de notre bon Duché. Les étrangers en situation de non possession de Laisser-Passer ou d'autorisation de séjour devront avoir quitter le territoire savoyard dans les 48 heures suivant la publication du présent décret. Tout contrevenant s'expose à un procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Toute naturalisation devra recevoir l'agrément de la Prévôté et du Maire de la ville du lieu de résidence visé, et ce durant toute la durée de la fermeture des frontières. Si la naturalisation est refusée, la personne devra quitter le territoire savoyard sous 48h, sous peine de poursuite pour Trouble à l'Ordre Publique.

Du cas des naturalisés des deux dernières semaines, il est demandé à la Prévôté et aux Mairies d'enquêter sur les bonnes mœurs des nouveaux ressortissants, afin d'établir les bonnes intentions de ces derniers, en cas de doute ou de flagrant délit de nuisance au Duché de Savoie, les personnes seront enjointes à quitter le territoire savoyard. Tout refus d'obtempérer sera immédiatement suivit d'un procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Qu'il en soit ainsi selon notre bonne volonté et pour le bien public.

Scellé au Palais des Ducs de Chambéry,
Le 23ème jour de l'an de grasce 1459.

Sa Grâce Raoul, Duc de Savoie,

Invité

Je vous remercie Votre Excellence. La première je l'avais déjà affichée. Les deux autres, je vais les afficher de suite.

Messire Jake bonjour désolé de n'avoir pu vous venir visiter avant mais pour l'heure je suis passablement pris. Néanmoins et pour me faire pardonner mes précédents retards, je vous ai préparé ceci en vous priant de le faire connaitre au Conseil et là ou il semblera bon à Sa Grandeur de le diffuser. Aucune information secrète ou discrète n'y figure. Je ferai en sorte de vous donner ainsi les informations chaque fois que cela sera possible. Merci bien à vous.

Citation :: Bilan de la Chancellerie du Poitou

Mandat de Sa Grandeur Datan l’Épervier
Fait à la Chancellerie du Poitou ce vingt-deux d’avril mil quatre cent cinquante neuf

Nous
rappelons qu'une cartographie des frontières du Royaume se trouve accessible à la Chancellerie, et facilement consultable par les voyageurs.

1/ Les Ambassadeurs
1.1 Postes à pourvoir
Très
nombreux si l’on considère que la Diplomatie du Poitou se lance actuellement dans une opération de relations amicales de grande envergure en direction des Provinces qui acceptent de développer ces dernières.
N’oubliez pas ! LA CHANCELLERIE RECRUTE (voir ci-dessous)

1.2. Nominations
- Leurs Excellence Lafarmacienne et Azzazelo, ayant terminé avec brio leur formation presteront serment à Sa Grandeur dès la cérémonie des hommages achevée. Nous leur souhaitons la pleine réussite dans les missions qui leur seront désormais dévolues

1.3. Rappels
Les relations diplomatiques avec l’UDF (Union des Deux Fleuves) sont toujours rompues à ce jour en raison de l’attitude irrévérencieuse et provocatrice de certains de ses dirigeants. Néanmoins la Chancellerie travaille en vue de revenir au plus tôt à des relations si ce n’est amicales, au moins normalisées et dépourvues de rancœur.

1.4. Cessation de fonctions
1.4.1. Par limogeage
- Néant
1.4.2. Par démission
- Néant
1.4.3. Par cessation d’activité
- Liste en cours d'élaboration

2/ Interne
2.1. Généralités
- La Chancellerie, salue et remercie Sa Grandeur pour son implication dans les démarches diplomatique et l’attention bienveillante qu’il porte à ses Diplomates. Gageons que ces derniers auront à cœur de s’investir encore plus avant pour la plus grande gloire du Poitou ;
- Nos frontières, temporairement fermées à tous sur décision Comtale en raison d’une situation préoccupante, sont désormais ré-ouvertes aux ressortissants du Ponant.
- Notre Ambassadeur Extraordinaire auprès du Ponant, SE Icie est actuellement en voyage dans le sud de la France. Elle fera connaitre, lors de ce voyage, ce qu’est réellement le Ponant aux provinces traversées.
- SE Azzazelo fait une retraite spirituelle du 23 au 02/05

2.2. Formation
-
Deux personnes en formation actuellement : Sieur Jeanjean et Sieur Merove. Nous leur souhaitons d'avoir le courage de supporter le formateur et d'arriver sans trop de maux de tête, à l'examen final. Tous nos vœux les accompagnent.
- Arrivée de SE Duchessesherry, ex-diplomate de renom au service du M.A.O. (en attente d'affectation à un poste de responsabilité)

3/ Externe
3.1. Ambassade Territoriale Nord
- Visite des émissaires : - d’Anjou, d’Alençon, d’Artois, de Savoie et de Touraine

3.2. Ambassade Territoriale Sud
- Visite des émissaire : de la Chancelière d'Armagnac & Comminges.

3.3. Ambassade Extraordinaire du Ponant
-
Le Poitou essaie de se placer en « Chef de file » sous l’impulsion de Sa Grandeur, du Chancelier et de l’Ambassadeur Extraordinaire ;
- Des entretiens, portant sur le devenir du Ponant se tiennent actuellement.

3.4. Ambassade Extraordinaire Église
-
Une entrevue avec Monseigneur Forthwith est en cours vue d’évoquer les relations entre le Temporel et le Spirituel au sein du Poitou. Ceci en vue de réaffirmer l’appartenance du Comté à la religion de la Reyne, l’Aristotélisme.

3.5. Autres Ambassades et Royaumes
3.5.1. SPRING francophone
- Renforcement des liens amicaux avec la Franche-Comté par SE Florelanne ;

3.5.2. SPRING germanophone
-
Les compétences linguistiques de SE Edemias seront, aussi souvent que nécessaire, utilisée en vue de développer les rapports diplomatiques avec cette région.

3.5.3. Ordres Royaux
-
Établissement de rapports Cordiaux avec l’Ordre Royal de l’Hospital de Saint Jean de Jérusalem et mise ne place d’une Concorde permettant au besoin au Comté de faire appel à cet Ordre en cas de coup dur (épidémie, pillage, etc.)

3.5.4. Divers
- Visite des émissaires - de la Provence et du MAO (Marquisat des Alpes Occidentales), du Portugal,

4/ Traités
4.1. En cours
- Ré-actualisation du Traité concernant le Statut des diplomates avec le Béarn;

4.2. En attente
- Poursuite des négociations par SE Xedar avec la Normandie.

4.3. Finalisés
- Ordre Royal de l’Hospital de Saint Jean de Jérusalem (Concorde)
- Franche-Comté, (Amitié et coopération judiciaire)
- Touraine, (Amitié et coopération Judiciaire)

5/ Communication de la Chancellerie
La
Chancellerie, offre aux personnes désirant de l’aventure, de l’exaltation et des voyages, des postes de diplomates. Se présenter à la Chancellerie . Alors si vous êtes curieux, si vous aimez discuter et vous ouvrir aux autres, ces postes sont faits pour vous.
Les conditions :- Être Poitevin, savoir écouter, lire et écrire, avoir une bonne dose de patience (quoique celle-ci s’apprenne au fil du temps), mais surtout avoir le désir de servir le Poitou en toute simplicité.

Diplomatiquement vôtre,

Invité

C'est transmis.

Merci Messire Jake pour une fois que je ne suis pas en retard...

Nouveau traité à divulguer Messire Jake , merci .

Citation :: TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE POITOU ET DE FRANCHE COMTE

Préambule :

Dans leur grande sagesse, Sa Grandeur Datan l'Épervier, Comte du Poitou et Sa Grandeur Jontas de Valfrey, Franc Comte, inscrivent ici l'amitié qui lie le Comté du Poitou et la Franche-Comté. Cette amitié ne prévaut pas sur l'engagement du Poitou au sein de l'Alliance du Ponant.

Article 1:
L'ambassade du comté du Poitou en Franche-Comté est considérée comme territoire souverain de Franche-Comté.
L'ambassade de Franche-Comté en Poitou est considérée comme territoire souverain du Comté du Poitou.

Article 2
Le Poitou s'engage à assurer la protection du représentant de Franche Comté et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
La Franche Comté s'engage à assurer la protection du représentant du Comté du Poitou et même si celui-ci n'en formule pas la demande

Article 3:
Le Comté du Poitou autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Franche-Comté.
La Franche-Comté autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Comté du Poitou.

Article 4
L'ambassadeur du Comté du Poitou dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant à la Franche Comté.
L'ambassadeur du Comté de la Franche Comté dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Comté du Poitou.
Par conséquent, aucune poursuite judiciaire ne pourra être entreprise tant que l’immunité diplomatique n’est pas levée.

Article 5
En cas de faute grave, avérée et laissée à l’appréciation des Comtes ,
* de l'ambassadeur de Franche Comté en Poitou , le Franc Comte peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois poitevines sur les terres du Poitou
*de l'ambassadeur du comté de Poitou en Franche Comté, le Conseil du Comté de Poitou peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif
puisse être incriminé et jugé suivant les lois franc-comtoises sur les terres de Franche Comté.

Article 6:
Si l'une des deux provinces signataires désirait faire modifier le présent traité il lui faudrait envoyer une proposition argumentée du traité modifié à l'autre, qui pourra faire une nouvelle proposition de la même façon, ou bien la refuser, ou bien ratifier la modification qui entrerait en vigueur au
lendemain de la signature du traité modifié, emportant la caducité du présent traité.

Article 7:
Si l'un des deux comtés/duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre comté/duché.
Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.

Signé en le Château de Dole ce premier de mai mil quatre cent cinquante neuf.

Pour la Franche Comté,

Jontas de Valfrey
Franc Comte

Imladris Van Ansel,
Chancelier de Franche-Comté

Signé en le Château de Poitiers ce dix septième d'avril mil quatre cent cinquante neuf.

Pour le Comté du Poitou:

Sa Grandeur Datan l'Épervier
Comte du Poitou

Son Excellence Jehan de Proisy-Fortunat
Chancelier du Poitou

Témoin :
Dame Florelanne
Ambassadeur du Poitou.

Invité

Bonjour Florelanne .. euh, Votre Excellence, j'affiche directement en gargote.

Merci Messire Jake , je suis toujours Florelanne...

Visiteur Nombre de messages : 2116 Date d'inscription : 15/12/2006

Prend le parchemin et le porte en salle des traités

Invité

Citation :: De la Coutume Poitevine

I - Du Comté du Poitou

A. Des statuts du Comté
1-Du Poitou et du Roy
Le Comté du Poitou est vassal du Royaume de France. Il reconnaît, à ce titre, l’autorité suzeraine du Roy de France.
Il reconnaît également l’autorité de la Cour d’Appel de France et de l’Assemblée des Hérauts de France.

2-Des Mairies Poitevines
a. Les Maires sont habilités à demander la promulgation d'un décret s'appliquant uniquement à la ville dont ils ont la charge
b. Toute absence de réponse à une telle demande dans un délai de cinq jours sera considérée comme une promulgation.
c. Toute mesure visant à contrôler l'emploi dans les villes poitevines relève du pouvoir comtal

3-De la citoyenneté poitevine
Toute personne ayant résidence au Poitou, est considérée comme citoyen Poitevin.
Tout noble ayant fief au Poitou est considéré comme citoyen Poitevin.
Tout citoyen du Poitou que ce soit depuis sa naissance, ou suite à un déménagement, doit fidélité au Poitou et donc a son Comte.

4-De la prévalence des lois.
a. Comme défini dans les statuts du Royaume de France, l'ordre de prévalence des lois est le suivant, par ordre décroissant de priorité : Traité royal ; loi,ordonnance ou décret royal ; loi, ordonnance ou décret comtal ; décret municipal.
b. En cas de contradiction entre deux textes de même valeur, le jugement de la prévalence est laissé à l'appréciation du Juge dans le cadre du bon sens.

5-Du rendu de la Justice
a. Toute personne présente au Poitou est autorisée à ester en justice.
b. Le Procureur du Poitou jugera, au nom du Comte, de la recevabilité ou non des plaintes, et représentera la partie plaignante en cas d'acceptation de l'affaire, sauf demande contraire de ladite partie, auquel cas le procureur rendra un avis neutre sur les débats.
c. Le Juge rend la justice au nom du Comte en se basant sur les éléments présentés par les deux parties, les lois, la coutume et le sens commun.
d. Chacun a le droit d'être représenté ou assisté par un avocat qu'il pourra choisir librement.
e. Chaque personne convoquée devant la cour disposera d'un délai de trois jours ouvrables pour déposer sa plaidoirie ou son témoignage, avec la possibilité pour le Juge ou le Comte d'accorder dérogation.

B. Du Comte
a. Le Comte du Poitou est habilité à édicter et abroger tout décret, sa parole ayant force de loi.
b. Le Comte du Poitou est en droit de grâcier tout condamné, quelle que soit l'infraction commise.
c. Toute modification de la présente Coutume devra être acceptée par la majorité du Conseil. Si un vote du Conseil devait déboucher sur une répartition paritaire des suffrages, la voix du Comte l'emporte.
d. Le Comte peut, en cas d'indisponibilité temporaire, nommer pour une période ne dépassant pas 15 jours renouvelable une fois, un régent parmi son Conseil comtal pour le remplacer dans ses fonctions dans toutes les instances y compris chez les feudataires.
Par défaut, le Porte Parole assumera cette tâche jusqu'à la fin du mandat comtal, sans que soit nécessaire une promulgation officielle, si un malheur soudain arrivait au Comte (Mort, Démission, Retraite non expliquée, ou encore Incapacité après le délai légal de renouvellement de régence).

II - Les Coutumes pénales
Ci après sont exposés les catégories d’infractions, délits et crimes reconnus par la Coutume Poitevine.
Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

1-De la sorcellerie
Tout individu convaincu de se livrer à la sorcellerie sera en conséquence démembré puis brûlé en place publique. Le jugement de toute personne suspectée de sorcellerie n'est pas obligatoire en Poitou ; l'avis de la Très Saincte Inquisition faisant foi en ce domaine

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.

4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

5-De la trahison
Tout acte portant atteinte au Poitou, ou susceptible de le faire, qui serait commis par une personne lui devant fidélité sera considéré comme acte de trahison.

6-De la haute trahison
Tout acte portant préjudice grave au Poitou ou susceptible de le faire, de la part d'un noble possédant fief en Poitou, d'un Champion du Poitou ou d'un haut fonctionnaire comtal (conseillers comtaux, maires *, Etat Major *, recteur, chancelier) sera considéré comme acte de haute trahison.

III - Des Droits, Devoirs et Obligations
A. Des élections Comtales et Municipales

Tout candidat à une élection municipale ou comtale, se devant d'être un exemple vivant par devant le peuple du Poitou, ne pourra se présenter s'il a été condamné, dans les six mois qui précèdent sa candidature, pour trahison et/ ou haute trahison par un tribunal.
Aussi les fonctions publiques au sein d'une province (maire conseiller comtal) demandent une implication de même qu'une intégrité. Ces postes à fonction requiert donc qu'ils ne soient pas occupés par des personnes pouvant mettre en danger l'équilibre, la quiétude et la sécurité du comté.

Tout candidat à une élection municipale ou comtale faisant l'objet d'une mise en accusation ou d'un procès pour trahison et/ou haute trahison sera jugé au plus tard 15 jours avant la fin des élections. A défaut de quoi, il sera considéré comme étant éligible.

Toute introduction d'un recours contre une condamnation pour trahison et/ou haute trahison ajournera la décision d'invalidation d'une candidature.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif de Trouble à l'ordre Public et verra sa candidature invalidée.

A.1 Des élections Comtales

Tout candidat à une élection Comtale devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du Poitou depuis au moins deux mois.

A.2 Des élections Municipales

Tout candidat à une élection Municipale devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village où il se présente depuis au moins deux mois.
Les villages existant depuis moins de deux mois bénéficient d’une dérogation à cette règle.

A.3 De la confidentialité

Tout accès a des responsabilités (Maire, Conseiller, Armée, Prévôté, Maréchaussée, Diplomates) entraine par l'acceptation de cette responsabilité, l'obligation de respect de la confidentialité des informations connues ou débattues. Seul le comte est habilité a lever ce secret. Tout manquement a ce devoir pourra entrainer une mise en accusation pour Trahison ou Haute Trahison.

B: Des propriétés

Tout propriétaire de taverne en territoire poitevin devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village dans lequel il ouvre sa taverne.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif de Trouble à l'ordre Public.

C : Des impôts

Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes). Il est obligatoire et augmenté d'indemnités pour tout retard au-delà d’une semaine.

Sa périodicité est toutes les deux semaines (14 jours) sauf décision contraire du conseil comtal. L'impôt comtal est payé par les mairies, libre à elles ensuite d'appliquer le taux qui convient auprès de leurs villageois sur leur(s) cultures et élevages. Un taux maximum autorisé sera publié dans chaque annonce de levée d'impôt comtal.

D : De la caisse de solidarité

La "caisse de solidarité" est une assurance comtale obligatoire à l'usage des mairies poitevines.

Chaque maire poitevin est tenu d'y cotiser à hauteur de 500 écus ainsi que le comté pour un montant identique.

Toute mairie se retrouvant dans une situation financière critique suite à un sinistre assimilable à un pillage de quelque nature que ce soit se verra verser l'intégralité de la caisse de solidarité. Le versement sera effectué dès que la situation locale aura été jugée comme ne présentant plus de risque.

Des que la caisse de solidarité sera entièrement distribuée, un appel à cotisation sera émis par le Comté. Les maires seront tenus d'y répondre en réglant leur cotisation dans la semaine. A l'appréciation du Commissaire au Commerce chargé de recueillir ces cotisations, des échelonnements de paiement pourront être acceptés pour les mairies ayant des difficultés de trésorerie.

E : De la caisse des dépôts

La "caisse des dépôts" est un service financier gratuit et facultatif mis à disposition des municipalités par le Comté.

Sur simple demande auprès du Commissaire au Commerce du Comté et sans aucune justification, tout maire peut y effectuer des dépôts et retraits d'écus, les retraits étant limités par le solde des diverses transactions précédemment effectuées.

Un bilan des soldes de la caisse des dépôts sera publié à l'AHF après chaque transaction.

Datan l’Epervier, Comte du Poitou,
Au château de Poitiers le seizième jour du mois de mai 1459.

Invité

Citation :: tous les poitevins, oyez,

Le nouvel impôt comtal est arrivé !
Suite à de longues semaines de travail, de discussions, de débats et de corrections, la réforme de l'impôt comtal est née !

Les grands axes de cette réforme sont les suivants :
- Ne pas enrichir le Comté plus que nécessaire sur le dos des poitevins, mais prévoir ses besoins réels sous forme de budget révisable tous les 14 jours,
- Levé de l'impôt tous les 14 jours, auprès des mairies en collant aux bilans financiers hebdomadaires du comté qui permettront de prévoir toutes les dépenses et bénéfices du Comté,
- Lisser les charges fixes des mairies, en les ramenant comme charges comtales (corruption, embauche de la milice, etc) et en répartissant ensuite ces charges par rapport à l'indice de production de chaque ville, et non plus comme un montant fixe pour chaque ville,
- Redonner de la liberté aux maires en leur laissant le rôle de fixer le taux à appliquer à leurs villageois, sans dépasser ce que chacun payait avant la réforme, ainsi que la fréquence de la levée (mensuelle ou bimensuelle) suivant la trésorerie de la mairie
- Le comté fixe un taux d'imposition maximum autorisé afin d'éviter tout abus d'un maire peu scrupuleux si un jour il en existait un.

Le paiement de l'impôt comtal auprès des mairies est donc lancé pour cette quinzaine, son montant est en baisse significative pour la part comtale, qui évoluera donc maintenant en fonction des besoins du Comté, tout en respectant le maximum payé avant la réforme. Dans sa grande générosité et pour fêter l'arrivée de cette réforme fiscale, le comte a décidé de ne pas prélever l'impôt en retard pour la première quinzaine, qui aurait du être prélevé le 1er Mai ! Cette décision fait suite à une situation économique stable et une gestion rigoureuse de l'équipe économique. Mais la principale raison qu'il faut retenir, c'est que le Comté se gère maintenant en fonction de ses besoins au lieu de toujours prélever le maximum.

Le taux d'imposition maximum autorisé de cette quinzaine aux mairies est de 11 écus pour un champ, et 15 écus pour une échoppe (valable pour un prélèvement mensuel ou deux prélèvements successifs cumulés pour les levées en quinzaine).

Datan l’Epervier, Comte du Poitou,
Au château de Poitiers le seizième jour du mois de mai 1459.

Avec le changement du Conseil, le Porte-Parole aussi avait changer , Edémias se rendit en son bureau pour déposer une missive à transmettre à la Comtesse et au Conseil .

Citation :: Moi, Kahhlan d'Aydindril, en ma qualité de Chancelière du Périgord et de l'Angoumois, me fait porte parole de ma Comtesse sa Grandeur Brygh Ailean McFadyen et de son conseil pour vous exprimer leurs sincères félicitations pour votre Charge de Comtesse du Poitou.

Puisse Aristote vous préter longue vie à vous, Comtesse Oane de Surgères , à votre famille, à votre conseil et à toute la population du Comté Poitou.

Rédigé en chancellerie du Périgord et de l'Angoumois
Le XXIX de mai de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-neuf.

Kahhlan d'Aydindril

Chancelière du Périgord et de l'Angoumois.

Il ajouta un petit mot :

Citation :: avec mes voeux de bienvenu en ces murs
Bien à vous

SE Edémias

Gribou arriva dans son nouveau bureau, en espérant être à la hauteur des demandes...

Elle vit un parchemin non... Deux parchemins sur son bureau qui l'attendaient déjà. Elle les à pris le lis et le premier le garda pour le placarder au conseil et l'autre elle fit un sourire sur les lèvres...

Elle posa le petit mot sur son bureau et repartie pour placarder les annonces qu'elle avait à mettre aux yeux de tous.

Visiteur Nombre de messages : 2116 Date d'inscription : 15/12/2006

Icie entra dans le bureau du nouveau porte parole.
Bien le bonjour dame Gribouilya. Bienvenue en ce lieu. J'espere que vous y trouverez ce qui vous est utile. N'hésitez pas à demander.

C'est avec joie que Jehan vit arriver Gribou en Chancellerie.

Bonjour Dame et bienvenue icelieu de paix et de calme. Vous verrez je suis sur que vous vous y plairez. Nous déposerons, Son Excellence Xedar ou Son Excellence Icie ou moi même des documents que je vous demanderai de vouloir bien soumettre au Conseil. Il se peut en effet que je n'en ai pas toujours le temps. Merci aussi à vous de continuer comme vous avez commencé à mettre en la Chancellerie les textes importants issus du Conseil.

Je vous laisse et si vous avez besoin de quoi que ce soit nous sommes là pour vous aider.

A vous revoir!

Le Fortunat fit un bref passage au bureau du Porte Parole...Il ne s'arreta que pour déposer un texte urgent qui devauit être porté à la connaissance de la Comtesse.

Dame Gribou, pourriez vous, je vous prie déposer ce parchemin au Conseil? Il faut préciser à la Comtesse que compte tenu de la nouvelle qu'il renferme elle ne pourra jusqu'à plus ample informé, se faire couronner en la cathédrale de Poitiers si j'en crois les résolutions énoncées.

Spoiler:

Citation :

Annonces officielles du Conseil Comtal (sous SG Datan) Badgecopiepetitcd1

Vacance du Siège apostolique

Le gouvernement de l’Eglise Aristotéloicienne fait l’annonce par la voix de son cardinal camerlingue,
le Pape est mort dans ses appartements.
Sa Sainteté Eugène V est décédée des suites d’une longue maladie rappelée auprès de son créateur.

À la mort du Pape, tous les responsables des dicastères quittent leurs fonctions, à l'exception du Camerlingue. Pendant le temps de la vacance, le gouvernement de l'Église revient à l'assemblée des cardinaux, réunie en Congrégation générale.

La congrégation générale des cardinaux tient lieu de gouvernement de l’Eglise à compter de ce jour, sous la présidence du cardinal camerlingue.
Cependant, celle-ci ne peut prendre aucune décision dont la validité excéderait la période de vacance du Siège apostolique. En effet, « les questions qui sont du ressort du Souverain Pontife, durant sa vie ou dans l'exercice des fonctions de sa charge [...], devront toutes être réservées exclusivement au futur Pontife. » Le pouvoir pontifical ne peut pas être suppléé.

SE Aaron, Doyen des cardinaux, aura en charge l’organisation des obsèques du souverain Pontife défunt et l’organisation et l’organisation du conclave qui doit débuter entre le quinzième et le vingtième jours de l’annonce du décès du souverain Pontife.

En signe de deuil, aucune cérémonie, investiture, intronisation, couronnement, mariage , baptême etc. Mis à part les messes dominicales et enterrements, ne pourra être effectuée et ce, jusqu’à l’élection du nouveau souverain Pontife.

Ad Majorem Dei Gloriam

Clodeweck de Montfort-Toxandrie, cardinal camerlingue, cardinal-archevêque de Tours, Cardinal Chancelier de la Congrégation de la Saincte Inquisition, duc de Montforzh, par la grâce de Dieu, devant le Très Haut, sous le regard d’Aristote et au nom de notre Sainte Mère l’Eglise,

Fait à Rome le XXX du mois de Mai de l’an MCDLIX. de la Saincte Eglise Aristotélicienne.

Annonces officielles du Conseil Comtal (sous SG Datan) Sceaucuriejaune2

Annonces officielles du Conseil Comtal (sous SG Datan) Clodeweckjaunewo6

Jehan ne s'attarda pas devant voir une multitude de choses.

Gribou fit un petit sourire au Vicomte et lui dit.

J'y vais de ce pas et au passage, bonjour Vicomte oui je vais bien et vous ?

La jeune porte-parole prit le parchemin que le vicomte venait lui tendre et alla le posté au conseil.

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