Grand Duché de Bretagne

Citation :: Traité d'Entente, d’Amitié et de Coopération entre le Poitou et la Bretagne

Préambule:
Dans leur grande sagesse, Sa Grandeur Olivyaa de Fontenoy, Comtesse du Poitou et Sa Grasce Mumia, Duc de Bretagne, sous l’égide de Sa Majesté Alamaric36, Grand Duc de Bretagne, inscrivent ici la solide amitié qui lie le Comté du Poitou et le Grand Duché de Bretagne.

Partie I: Généralités

Article I
Au nom de leurs peuples, successeurs et vassaux, les régnants de Poitou et de Bretagne s'offrent une paix et une amitié sincères et durables.
Il sera évité, de part et d'autre, tout acte hostile mettant en péril la présente amitié.

Article II
Dans le cadre de leur alliance militaire, le Comté du Poitou et le Grand Duché de Bretagne s'engagent à se soutenir l'un l'autre selon les termes de l'alliance.

Article III
Le Poitou et la Bretagne s'engagent à châtier les criminels selon la procédure de coopération judiciaire en vigueur.

Article IV
Le Poitou et la Bretagne s'engagent à faciliter les échanges économiques dans la limite de leurs possibilités.

Article V
Le Poitou et la Bretagne s'engagent à faciliter les voyages de leurs ressortissants respectifs.

Partie II: Alliance Militaire

Article I:
Par ce traité, le Comté du Poitou et le Grand Duché de Bretagne s'engagent à se soutenir militairement en cas d'agression d'un tiers, de quelque nature que ce soit, et ce dans le respect des alliances contractées. Ils s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l’un des autres signataires du traité, à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse du concerné.

Article II:
Dans le cas d'une agression extérieure, les parties contractantes s'engagent à mettre en œuvre tout ce qui est possible afin de soutenir leur allié.
Ce soutien prend forme tant dans l'envoi de troupes que dans le soutien logistique, technique ou diplomatique. Ce soutien pourra également se faire de manière préventive si les deux partis sont d'accord.

Article III:
L'envoi de troupes sur le lieu des opérations est conditionné par la demande préalable de l'un des signataires.

Article IV:
Sauf décision contraire, les troupes sont mises à disposition de la province qui émet la requête d'appui.

Article V:
Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de toute information diplomatique, économique, militaire ou autre pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires. Tant qu’elles ne portent pas préjudice à leur comté ou duché.
Ces informations obtenues par l’un des duchés ne pourront pas être fournies à un ou plusieurs tiers sauf en cas d’accord explicite.

Article VI:
Lors de négociation de résolution des conflits impliquant les signataires, ce traité impose que les représentants de Bretagne et du Poitou soient présents et qu'ils s'entendent pour trouver une solution commune à la résolution du conflit.

Partie III: Statut diplomatique

Article I
Le Poitou s'engage à assurer la protection du représentant du Grand Duché de Bretagne, de sa famille et de son escorte.
La Bretagne s'engage à assurer la protection du représentant du Comté du Poitou, de sa famille et de son escorte.

Article II
Les diplomates bretons et poitevins, leur escorte et leur famille les accompagnant, disposent de l’immunité diplomatique. Par conséquent, aucune poursuite judiciaire ne pourra être entreprise tant que l’immunité diplomatique n’est pas levée.

Article III
En cas de fautes graves de l’ambassadeur breton, le Comté du Poitou se réserve le droit de lever l’immunité diplomatique. Il peut ainsi expulser l'ambassadeur Breton hors des frontières. Toutefois protection lui est accordée jusqu'à la sortie du territoire, à lui, sa famille et son escorte
En cas de fautes graves de l’ambassadeur poitevin, Le Grand Duché de Bretagne se réserve le droit de lever l’immunité diplomatique.
Il peut ainsi expulser l'ambassadeur Poitevin hors des frontières. Toutefois protection lui est accordée jusqu'à la sortie du territoire, à lui, sa famille et son escorte.

Partie IV: Procédures relatives au traité

Article I: Des manquements au traité
Tout manquement au présent traité de l'une des parties peut rendre caduc celui-ci.

Article II: De la procédure de dénonciation du traité
Le signataire souhaitant mettre fin au traité, devra faire parvenir sa volonté par courrier à son partenaire ainsi qu'un double via leurs ambassades respectives. Au terme d'un délai de sept jours, si aucune solution diplomatique n’est trouvée, le traité sera considéré comme officiellement rompu.

Article III: De la modification du traité
La modification du traité peut-être partielle ou totale. Elle s'effectue par consentement mutuel.

Article IV: De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la ratification officielle des deux signataires. L'alliance sera transmise au peuple des deux contractants afin que nul n'ignore leur volonté de paix d'amitié, et de soutien.

D'ar Yaou 30 a viz Ebrel 1457
Jeudi 30 avril 1457

Pour le Grand-duché de Bretagne:
Sa Majesté Amalric XXXIII, Grand-duc de Bretagne

Pour le gouvernement de Bretagne Mumia

Son Altesse Riwan Nathan De Brocéliande, Chambellan de Bretagne

Au nom du Comté du Poitou:

Signé en Château de Poitiers, le 1er de mai de l'an de Grâce 1457,
- Olivyaa de Fontenoy, Comtesse du Poitou
- Jehan de Proisy-Fortunat, dict Petitjehan, Chambellan du Poitou
- Chuichian, Ambassadeur du Poitou

Citation :

Traité d'Alliance entre le Comté du Poitou et le Grand-Duché de Bretagne

Préambule :

Dans leur grande sagesse, Sa Majesté Riwan Nathan de Brocéliande, Grand Duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Marquis de Blain, Baron de Carentoir, Protecteur du Val, et Sa Grandeur Xavix, Baron de Beaurepaire , Comte du Poitou inscrivent ici la solide amitié qui lie le Comté du Poitou et le Grand Duché de Bretagne. Que tous sachent que ces deux terres amies scellent aujourd'hui leur alliance et affichent aux Royaumes qu'elles sont deux terres alliées.

La Couronne du Poitou et la Couronne du Grand-Duché de Bretagne s'engagent à respecter mutuellement et réciproquement les droits découlant de leur souveraineté, sous limite des engagements conventionnels entre eux, et vassalique envers la couronne de France pour le Poitou, qui prédominera sur le présent traité.

Sur fondement de cette reconnaissance commune, les parties en présence s'engagent à respecter la dignité attachée à chacune d'elles et à traiter d'égal à égal.

Partie I : Généralités

Article 1 : Au nom de leurs peuples, successeurs et vassaux, les régnants du Comté du Poitou et du Grand-Duché de Bretagne s'offrent une paix et une amitié sincères et durables.
Il sera évité, de part et d'autre, tout acte hostile mettant en péril la présente amitié.

Article 2 : Dans le cadre de leur alliance militaire défensive, le Comté du Poitou et le Grand Duché de Bretagne s'engagent à se soutenir l'un l'autre selon les termes du traité d'alliance.

Article 3 : Le Comté du Poitou et le Grand-Duché de Bretagne s'engagent à châtier les criminels selon l'entente judiciaire édictée en partie IV de ce présent traité.

Article 4 : Le Comté du Poitou et le Grand-Duché de Bretagne s'engagent à faciliter les échanges économiques dans la limite de leurs possibilités.

Article 5 : Le Comté du Poitou et le Grand-Duché de Bretagne s'engagent à faciliter les voyages de leurs ressortissants respectifs. Les ressortissants de la présente alliance ne seront en aucun cas soumis aux règles de lois martiales et de demandes de laisser passer. Leur circulation sera libre sur le territoire allié, sauf interdiction nominative.

Partie II : Respect des noblesses

Article 1 : La noblesse du Grand-Duché de Bretagne et la noblesse du Comté du Poitou sont distinctes, répondent à des normes autonomes et obéissent à une autorité héraldique propre à chacun des pays.

Article 2 : Néanmoins, les parties reconnaissent mutuellement la valeur de ces deux noblesses en ce qu'elle confère une dignité supérieure et des privilèges adéquats.

Article 3 : Dans les rapports entre individus et dans les rapports entre les nobles avec la justice, les textes ou les coutumes doivent prendre en compte la valeur de la noblesse pour lui accorder un traitement plus avantageux que pour les ressortissants non nobles.

Article 4 : La noblesse du Grand-Duché de Bretagne en terre du Comté du Poitou ne saurait se prévaloir des avantages de la noblesse du Comté du Poitou.
La noblesse du Comté du Poitou en terre du Grand-Duché de Bretagne ne saurait se prévaloir des avantages de la noblesse du Grand-Duché de Bretagne.

Partie III : Accords Militaires

Article 1 : Par ce traité, le Comté du Poitou et le Grand-Duché de Bretagne s'engagent à se soutenir militairement sur leurs territoires en cas d'agression d'un tiers sur leur sol et à lever leur ban pour venir en aide à l'agressé en réponse à une invasion guerrière caractérisée et massive. Cependant, la partie agressée ne pourra exiger ce soutien, si l'invasion résulte de représailles après un acte hostile contre un tiers valant déclaration de guerre.

Article 2 : Ce soutien prend forme tant dans l'envoi de troupes que dans le soutien logistique, technique ou diplomatique. Ce soutien pourra également se faire de manière préventive si les deux parties sont d'accord.

Article 3 : L'envoi de troupes sur le lieu des opérations est conditionné par la demande préalable de l'un des signataires.

Article 4 : Sauf décision contraire de leur dirigeant, les troupes sont mises à disposition de la province qui émet la requête d'appui. Elle veillera à subvenir à ses besoins en vivres et en médecine.

Article 5 : Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de toute information diplomatique, économique, militaire ou autre pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires.Tant qu’elles ne portent pas préjudice à leur comté ou duché. Ces informations obtenues par l’un des duchés ne pourront pas être fournies à un ou plusieurs tiers sauf en cas d’accord explicite.

Article 6 : Lors de négociations de résolution des conflits impliquant les signataires, ce traité impose que les représentants de Bretagne et du Poitou soient présents et qu'ils s'entendent pour trouver une solution commune à la résolution du conflit, une paix séparée étant impossible. Ces représentants seront choisis le cas échéant, en fonction des besoins.

Article 7 : Le Grand-Duché de Bretagne et le Comté du Poitou s'engagent à un contact régulier entre leurs responsables militaires désignés par chacune des parties, dans un but d'échanges d'informations, de collaboration et de toute autre donnée à libre appréciations des participants.

Partie IV : Entente judiciaire

Article 1 : En cas d'infraction commise par un ressortissant du Grand-Duché de Bretagne ou du Comté du Poitou, la juridiction compétente demeure celle du lieu où a été commise l'infraction, au regard du droit en vigueur dans cette contrée.

Article 2 : Les procès en seconde instance seront assurés par la juridiction dans laquelle a été commis le délit. Les demandes d'appels seront donc à effectuer auprès des institutions responsables de la contrée dans laquelle a été prononcé le jugement en première instance.

Partie V : Statut diplomatique

Article 1 : Les diplomates bretons et poitevins disposent de l’immunité diplomatique. Par conséquent, aucune poursuite judiciaire ne pourra être entreprise tant que l’immunité diplomatique n’est pas levée.

Article 2 : En cas de fautes graves de l’ambassadeur breton, le Comté du Poitou peut exiger l’expulsion de l’ambassadeur breton hors des frontières Toutefois protection lui est accordée jusqu'à la sortie du territoire. Si l’ambassadeur refuse de quitter le territoire dans les plus brefs délais, celui-ci le fait au risque de perdre son immunité diplomatique.
En cas de fautes graves de l’ambassadeur poitevin, le Grand Duché de Bretagne peut exiger l’expulsion de l’ambassadeur poitevin hors des frontières.Toutefois protection lui est accordée jusqu'à la sortie du territoire. Si l’ambassadeur refuse de quitter le territoire dans les plus brefs délais, celui-ci le fait au risque de perdre son immunité diplomatique.

Partie VI : Entente économique

Article 1 : Le Comté du Poitou et le Grand-Duché de Bretagne font le vœu de permettre un enrichissement général en excluant toute entrave injustifiée au commerce public et privé, dans le respect des lois de chaque contrée.

Article 2 : Les parties s'engagent à un commerce fructueux à tarifs avantageux pour la prospérité mutuelle, sous la gouverne des Ducs/Comtes et CAC, et se donnent un droit de préférence mutuel pour le commerce extérieur. Tout contrat économique signé se devra d'être honoré quoi qu'il advienne.

Article 3 : Les diplomates des deux provinces se doivent de se contacter régulièrement afin de voir si des échanges commerciaux profitables peuvent être mis en place. Ceci dans le but de renforcer les liens entre le Comté du Poitou et le Grand Duché de Bretagne sur tous les plans. Les diplomates assureront le lien entre les CAC de chaque nation.

Article 4 : Les co-signataires s'engagent mutuellement, s'ils en ont la capacité, à ravitailler les forces alliées sur demande ainsi que toute aide pouvant être apportée. Le parti demandeur s'engage alors à rendre la pareille au prêteur suivant un compromis établi.

Partie VII : Entente maritime

L’entente maritime définie dans le présent traité recouvre les dispositions suivantes :

Article 1 : Les Hauts signataires s’engagent à respecter leurs pavillons mutuels.

Article 2 : Par le présent traité le Comté du Poitou et le Grand Duché de Bretagne désignent l'Amirauté de Bretagne comme Quartier Général où les amiraux se retrouveront pour travailler en bonne intelligence, selon les textes de l'entente maritime. Y auront accès outre les Grand Duc de Bretagne, Comte du Poitou, les Amiraux et vice amiraux de chacun des deux États, ainsi que les chefs de la Diplomatie Bretonne et Poitevine, ou toute personne mandatée par les Grand Duc et Comte. Chaque représentant du Duché de la Bretagne comme du Comté du Poitou aura obligation de s'y rendre aussi souvent qu'il sera nécessaire à cette bonne coopération.

Article 3 : Les deux parties s'engagent à coopérer en partageant les informations navales et maritimes utiles entre eux.
Les dites informations porteront sur les trafics maritimes, en particulier tout ce qui pourrait avoir pour objet de porter préjudice à leurs marines.
Ils s’engagent en outre à informer, dans le même esprit, de tout ce qui pourrait provoquer un quelconque incident : présence de troupes suspectes sur un bateau battant autre pavillon, personnes d’importance voyageant.
- Ainsi, les amirautés du Grand Duché de Bretagne et du Comté du Poitou s'engagent à se transmettre sur toute demande de l'une et l'autre partie, la liste des bateaux battant leur pavillon, les fichiers de bateaux alliés ou de bateaux interdits de port. Cette liste est bien évidemment non exhaustive puisqu'évolutive ...
- Les amirautés tiendront un journal de bord commun afin de recenser tous les antécédents litigieux connus des navires alliés ou non ...

Ils s’engagent enfin à une collaboration illimitée et à la mise en place de projets et d'associations communes dans le but de faire resplendir nos amirautés respectives.

Article 4 : Dans le cadre de leur coopération, les Hauts Signataires s’engagent à héberger, réparer, protéger en leurs ports, les bateaux bretons et poitevins aux meilleures conditions, prioritairement à tout autre, dans la mesure de leurs possibilités.

Article 5 : Les aspects militaires terrestres s’appliquent également aux forces navales, dans le même esprit à savoir :
- Le Grand Duché de Bretagne et le Comté du Poitou s'engagent à s'apporter mutuellement un soutien technique et logistique dans la mesure de leurs moyens, ainsi que l'intervention de navires de guerre (cogue ou caraques de guerre), en cas d'agression maritime visant leur arsenal, leurs ports autant que tout navire portant pavillon Breton ou Poitevin. Cette protection s'étendra à tout navire agissant pour le compte de la Bretagne ou du Poitou, notamment dans le cadre de son commerce ou du transport de troupes.
- Tout navire breton ou poitevin agressé, qu’il soit militaire ou marchand, pourra demander le soutien de son allié, qui y répondra dans la mesure de ses possibilités. Ce soutien pourra être élargi, et demandé pour tout navire se voyant en position de danger et agissant pour le compte de la Bretagne ou du Poitou notamment dans le cadre de son commerce ou du transport de troupes, exception faite si l’agression résulte de représailles après un acte hostile contre un tiers valant déclaration de guerre.
- Des chasses, notamment contre les pirates, pourront être envisagées après accord des États Majors respectifs.

Article 6 : L’aspect judiciaire en Partie IV : Entente judiciaire de ce traité, s’applique bien entendu, aux délits maritimes.

Partie VIII : Procédures relatives au traité

La modification du traité peut-être partielle ou totale. Elle s'effectue par consentement mutuel.
Tout manquement au présent traité de l'une des parties peut rendre caduc celui-ci.
Le signataire souhaitant mettre fin au traité devra faire parvenir sa volonté motivée par courrier à son partenaire ainsi qu'un double via leurs ambassades respectives. Un délai de sept jours francs sera respecté où le partenaire pourra bénéficier d'un droit de médiation, au terme duquel la rupture deviendra effective si aucun accord n'est trouvé.

Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la ratification officielle des deux signataires. L'alliance sera transmise au peuple des deux contractants afin que nul n'ignore leur volonté de paix, d'amitié et de soutien.

Approuvé et scellé à Nantes le 25 du mois de juin de l’an de grâce MCDLXI

Pour la Bretagne:

Grand Duché de Bretagne Navalv

Sa Grandeur Aotroù Aval-Douar, Comte de Guingamp et Main de sa Majesté Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Baron de Carentoir, Protecteur du Val.

Témoin pour le Grand Duché de Bretagne
Maewenn, Chambellan

Approuvé et scellé à Poitiers le 30 du mois de Juin de l’an de grâce MCDLXI

Pour le Poitou
Grand Duché de Bretagne Poitou10

Sa Grandeur Xavix, Comte du Poitou, Baron de Beaurepaire

Témoins pour le Poitou
Edémias , Chancelier
Xedar, Vice-Chancelier

» Quand disparaissent les Grand Poitevins