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 A propos de La Provence - 13/08/1456

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leello
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leello

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Comté/Duché : Poitou
Date d'inscription : 31/01/2010

A propos de La Provence - 13/08/1456 Empty
MessageSujet: A propos de La Provence - 13/08/1456   A propos de La Provence - 13/08/1456 Icon_minitimeLun 8 Fév - 21:05

Citation :
Communication au sujet de l'annonce du 30 juin de l'an 1456, concernant la nullité des traités antérieurs au 22 Novembre de l'an 1454



Par la présente, nous Kalanquin de Cianfarano dit Lordfear, Marquis des Alpes Occidentales et nous, Enimia Sélène Loews, dite Azraelle, Comtesse de Provence Libre, annonçons que l'annonce effectuée par le Chancelier Marquisal Farok da Pazzi, le 30 juin de l'an 1456 , annonce concernant la nullité des traités antérieurs au 22 Novembre de l'an 1454, ne saurait être effective du fait d'un problème d'opposabilité et de procédure.

Les traités sont donc toujours en vigueur.

Néanmoins, une nouvelle disposition allant dans le sens de celle du Chancelier Farok devrait rapidement être mise en place, sous réserve d'une communication à l'étranger plus importante. Nous rappelons que les contrées souhaitant traiter avec la Provence, traitent avec un pays libre et indépendant, et que, sauf dérogation, la mention de cette indépendance et du Marquisat est obligatoire.


Fait en Avignon, le 13 Août de l'an 1456

Sa Majesté Kalanquin de Cianfarano, dit Lordfear, Souverain et Marquis des Alpes Occidentales

A propos de La Provence - 13/08/1456 Sceaumarquisjaunero3

Sa Grandeur, Enimia Sélène Loews, dite Azraelle, Comtesse de Provence Libre

A propos de La Provence - 13/08/1456 Yelco0
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